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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GENZYME
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RESPOSABLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RESPOSABLE
GENZYME S.A.

Numéro de dépôt :
99811854
Date de dépôt :
08/09/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/09/2009

Présentation de la marque RESPOSABLE

Déposée le 8 septembre 1999 par la Société Anonyme (SA) GENZYME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RESPOSABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-43 du 22 octobre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GENZYME domicilié(e) ZI Les Beaux Soleils, 9, Chaussée Jules César - Bat 2, BP 225 OSNY, 95523 CERGY-PONTOISE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 179 639 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Marie GILBERT GENZYME SA - France.

La marque RESPOSABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99811854.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESPOSABLE est expirée depuis le 8 septembre 2009.

GENZYME a également déposé les autres marques suivantes : RADLITE , RESPOSABLE , SEPRA'APPLICATOR , GEN'PORT , HOPIPARTNER


GENZYME S.A. - ZI Les Beaux Soleils, 9, Chaussée Jules César - Bat 2, BP 225 OSNY, 95523 CERGY-PONTOISE CEDEX - France - SIREN 399179639


Jean-Marie GILBERT GENZYME SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-07

Publication - Publication le 22 oct. 1999 au BOPI 1999-43

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels. Matériel de suture Articles orthopédiques Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.